Peut-on vendre une licence logicielle d'occasion?

[comas]

Entendons nous bien sur ce que veux dire "licence", car vous faites la confusion.

1) Ce peut etre un code d'acces a un logiciel installé sur son poste qui utilise des données locales et dans ce cas la législation Européenne est claire: c'est cessible.

2) Un acces a un SaaS (service) dont l'essentiel de la plue value est proposé depuis l'étranger, mais la encore, c'est la réglementation locale qui s'impose AVANT les conditions de vente. Aucune condition contractuelle ne peux s'opposer a la loi. Si la législation locale ne prevoit rien, sans jurisprudence ou autre, les conditions de l'editeur s'appliquent.

De toute façon, dans le cas de roon et pour un service a vie, je ne vois pas trop ce qu'ils pourraient faire pour "empecher" un arrangement amiable, sans compter que la base legale d'une telle obstruction est plus que discutable... Interdire la mise a jour de l'email? du mot de passe?

Le jugement mis dans le post 1 ne concerne pas du tout le mode de fonctionnement de Roon. Roon est comme tidal, quobuz etc un prestataire de service, qui loue des infrastructures et ses métadonnées a ses clients.



Effectivement ils ne pourront pas forcément le détecter directement, mais un beau jour, au grès d'échange mail / de "pas de chance" ou de délation (qui est un des meilleurs vecteurs dans ce domaine, crois moi), la.license sera invalidée.

Si le mail du compte changer du tout au tout, ils vont vite griller ca